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Brevet européen · EP0876346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0876346
Numéro de demande
EP96938130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1996
Publié
11 nov. 1998
Délivré
25 juil. 2001
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 215/46 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
Priorité
CH 325095 16.11.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004866 07.11.1996
Publication PCT
WO1997/018193 22.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 31 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

F. HOFFMANN-LA ROCHE AG

124 Grenzacherstrasse, 4070 Basel

Inventeur

HOFHEINZ, Werner

CH-4103 Bottmingen

MASCIADRI, Raffaello

CH-4057 Basle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.