BRENNEROBERFLÄCHE
Brevet européen · EP0876570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0876570
- Numéro de demande
- EP97900010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1997
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 3 juil. 2002
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/58 (2006.01)F23D 14/60 (2006.01)
- Priorité
- CH 20396 26.01.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000004 07.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/027428 31.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- YGNIS HOLDING S.A., Boulevard de pérolles 23, 1701 Fribourg → Ygnis AG, Wolhuserstrasse 31/33, 6017 Ruswil
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.