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Brevet européen · EP0876629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0876629
Numéro de demande
EP96922815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1996
Publié
11 nov. 1998
Délivré
14 août 2002
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
CH 21096 26.01.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/002599 17.06.1996
Publication PCT
WO1997/027504 31.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 15 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Gubelstr.22, 6301 Zug

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

STAUB, René

CH-6330 Cham

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.