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Brevet européen · EP0876750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0876750
Numéro de demande
EP98107347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1998
Publié
11 nov. 1998
Délivré
20 févr. 2002
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/73 (2006.01)
Priorité
DE 19719489 07.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

WOLF-Garten GmbH & Co. KG

Wolf-Garten GmbH & Co. KG

Industriestrasse, 57518 Betzdorf, DE

Inventeur

Held, Peter

57584 Scheuerfeld, DE

Spies, Walther, Dr.

57080 Siegen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.