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Brevet européen · EP0876885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0876885
Numéro de demande
EP97810456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1997
Publié
11 nov. 1998
Délivré
5 déc. 2001
Radié
8 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25J 15/02 (2006.01)
Priorité
CH 107597 07.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.07.2017

  2. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Komax Holding AG

komax Holding AG

Industriestrasse 6, 6036 Dierikon

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Conte, Alois

6030 Ebikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.