Waschabteil
Brevet européen · EP0877113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0877113
- Numéro de demande
- EP98101798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1998
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06B 1/04 (2006.01)D06B 23/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 29708256 U 07.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- BTM Textilmaschinen GmbH, Blumenberger Strasse 143-145, 41061 Mänchengladbach, Allemagne → Moenus Textilmaschinen GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 28, 07552 Gera, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Depenbrock, Lothar
21220 Seevetal, DE
Sierks, Rolf
22457 Hamburg, DE
Behring, Thorsten, Dr.
21217 Seevetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.