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Brevet européen · EP0877166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877166
Numéro de demande
EP98107105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1998
Publié
11 nov. 1998
Délivré
23 juin 2004
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 19718981 05.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  3. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

PROAIR GmbH Gerätebau

Reute 17/1, 88260 Argenbühl-Eglofs, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Roth, Paul

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.