Rohrkupplung

Brevet européen · EP0877190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877190
Numéro de demande
EP98108042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1998
Publié
11 nov. 1998
Délivré
11 juil. 2001
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 21/02 (2006.01)
F16L 17/02 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
F16L 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 19719066 06.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 13 juil. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ALIA Engineering AG

Ibelweg 18a, 6300 Zug

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Wolfsdorf, Klaus D.

78588 Denkingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.