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Brevet européen · EP0877289 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0877289
- Numéro de demande
- EP97107461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 1997
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 16 juil. 2003
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03D 13/00 (2006.01)G03B 27/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 634, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.