Brandmeldeanlage
Brevet européen · EP0877347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0877347
- Numéro de demande
- EP98303622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1998
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 18 févr. 2004
- Radié
- 18 févr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08B 29/18 (2006.01)
- Priorité
- US 853605 09.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Anderson, Donald D.
Easton, Connecticut 06612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.