Spaltrohrpumpe

Brevet européen · EP0877463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877463
Numéro de demande
EP98111587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1995
Publié
11 nov. 1998
Délivré
13 avr. 2005
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 3/47 (2006.01)
H02K 3/26 (2006.01)
H02K 11/04 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 4438132 27.10.1994
Divisionnaire de
EP95114761
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Hanitsch, Rolf, Prof. Dr.

14197 Berlin, DE

Kech, Hansjürgen, Dipl.-Ing.

58313 Herdecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.