Spaltrohrpumpe
Brevet européen · EP0877463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0877463
- Numéro de demande
- EP98111587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1995
- Publié
- 11 nov. 1998
- Délivré
- 13 avr. 2005
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/128 (2006.01)H02K 3/47 (2006.01)H02K 3/26 (2006.01)H02K 11/04 (2006.01)H02K 11/00 (2006.01)F04D 15/02 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4438132 27.10.1994
- Divisionnaire de
- EP95114761
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 31 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Hanitsch, Rolf, Prof. Dr.
14197 Berlin, DE
Kech, Hansjürgen, Dipl.-Ing.
58313 Herdecke, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.