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Brevet européen · EP0877516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877516
Numéro de demande
EP98202129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1996
Publié
11 nov. 1998
Délivré
23 mai 2001
Radié
23 mai 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 27/233 (2006.01)
H04L 27/38 (2006.01)
Priorité
GB 9511551 07.06.1995
Divisionnaire de
EP96301867
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Discovision Associates

2355 Main Street, Suite 200, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

Claydon, Anthony Peter John

Bath, Avon BA2 6BZ, GB

Gammack, Richard John

Bristol, Avon BS2 8PN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.