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Brevet européen · EP0877567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0877567
- Numéro de demande
- EP97931500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1997
- Publié
- 18 nov. 1998
- Délivré
- 15 janv. 2003
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/26 (2006.01)A44B 19/16 (2006.01)A44B 19/36 (2006.01)
- Priorité
- US 711643 10.09.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/011416 30.06.1997
- Publication PCT
- WO1998/010674 19.03.1998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
PORCHIA, Jose
Midland, MI 48640, US
DAIS, Brian, C.
Sanford, MI 48657, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.