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Brevet européen · EP0877644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877644
Numéro de demande
EP97904845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1997
Publié
18 nov. 1998
Délivré
20 nov. 2002
Radié
20 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
Priorité
US 597440 02.02.1996
Demande PCT
PCT/US1997/001047 23.01.1997
Publication PCT
WO1997/027917 07.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Inventeur

SVENSSON, John, E.

Vashon, WA 98070, US

GRANDE, Dodd, H.

Seattle, Washington 98188, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.