ENJOLIVEUR POUR ROUE DE VEHICULES

Brevet européen · EP0877667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877667
Numéro de demande
EP97902132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1997
Publié
18 nov. 1998
Délivré
4 sept. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 7/20 (2006.01)
B60B 7/06 (2006.01)
B60B 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 38096 14.02.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000049 14.02.1997
Publication PCT
WO1997/029918 21.08.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

GISIN, Heinz

8302 Kloten

Inventeur

ALAOUI, Mrani, Mustapha

CH-1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.