DICHTUNGSBAHNEN

Brevet européen · EP0877841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0877841
Numéro de demande
EP97948862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1997
Publié
18 nov. 1998
Délivré
13 juil. 2005
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
Priorité
DE 29619576 U 12.11.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/006055 03.11.1997
Publication PCT
WO1998/021423 22.05.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 14 juin 2013

    Transféré

    Titulaire
    Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne → Icopal Danmark A/S, Lyskaer 5, 2730 Herlev, Danemark

    Publié dans Swissreg le 14.06.2013

  3. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Inventeur

SIMONIS, Udo

D-63549 Ronneburg, DE

BENKHOFF, Hermann

D-27356 Rotenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.