DICHTUNGSBAHNEN
Brevet européen · EP0877841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0877841
- Numéro de demande
- EP97948862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1997
- Publié
- 18 nov. 1998
- Délivré
- 13 juil. 2005
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 29619576 U 12.11.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1997/006055 03.11.1997
- Publication PCT
- WO1998/021423 22.05.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 14 juin 2013
Transféré
- Titulaire
- Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien, Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, Allemagne → Icopal Danmark A/S, Lyskaer 5, 2730 Herlev, Danemark
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SIMONIS, Udo
D-63549 Ronneburg, DE
BENKHOFF, Hermann
D-27356 Rotenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.