Procédé de préparation et d'extraction d'arômes

Brevet européen · EP0878135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878135
Numéro de demande
EP97201469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1997
Publié
18 nov. 1998
Délivré
13 mars 2002
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/226 (2006.01)
A23L 1/227 (2006.01)
A23L 1/221 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Cerny, Christoph

8400 Winterthur

Heyland, Sven

8534 Weiningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.