Verteilvorrichtung für eine Kolonne

Brevet européen · EP0878221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878221
Numéro de demande
EP97810307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1997
Publié
18 nov. 1998
Délivré
5 nov. 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/00 (2006.01)
B01D 53/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.