Verteilvorrichtung für eine Kolonne
Brevet européen · EP0878221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0878221
- Numéro de demande
- EP97810307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1997
- Publié
- 18 nov. 1998
- Délivré
- 5 nov. 2003
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 3/00 (2006.01)B01D 53/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.