Resorcinyl-Triazine

Brevet européen · EP0878469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878469
Numéro de demande
EP98810412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
27 oct. 2004
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 251/24 (2006.01)
C07D 215/22 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
A61K 7/42 (2000.01)
A61K 31/53 (2006.01)
Priorité
EP 97810304 16.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Haase, Jürg

4126 Bettingen

Luther, Helmut

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.