Vorrichtung zur Befestigung eines Holzelements
Brevet européen · EP0878591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0878591
- Numéro de demande
- EP98108144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1998
- Publié
- 18 nov. 1998
- Délivré
- 1 août 2001
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/20 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E06B 1/60 (2006.01)F16B 12/04 (2006.01)F16B 43/02 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19720879 17.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Humm, Siegfried
74214 Schöntal-Westernhausen, DE
Wieland, Achim
74211 Leingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.