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Brevet européen · EP0878599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0878599
- Numéro de demande
- EP98106680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1998
- Publié
- 18 nov. 1998
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 65/00 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 29708703 U 16.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Steinbach & Vollmann GmbH & Co., Parkstrasse 11, 42579 Heiligenhaus, Allemagne → Steinbach & Vollmann GmbH & Co. KG, Parkstrasse 11, 42579 Heiligenhaus, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Manteca, Vicente
45359 Essen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.