Rückschlagventil
Brevet européen · EP0878650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0878650
- Numéro de demande
- EP98108136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1998
- Publié
- 18 nov. 1998
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 29708655 U 15.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Gonsior, Wolfgang
88131 Bodolz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.