Notbeleuchtungs-Einrichtung

Brevet européen · EP0878660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878660
Numéro de demande
EP98201358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
29 juin 2005
Radié
29 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21S 9/02 (2006.01)
F21V 5/02 (2006.01)
Priorité
IT MI971034 05.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Beghelli S.p.A.

Via Mozzeghine, 13/15, 40050 Monteveglio, Bologna, IT

Inventeur

Beghelli, Gian Pietro

40050 Monteveglio (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.