Système de commande d'arme avec stabilisation d'arme

Brevet européen · EP0878686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878686
Numéro de demande
EP98108763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
6 août 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 3/22 (2006.01)
F41G 3/16 (2006.01)
Priorité
US 855919 14.05.1997
US 895015 16.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 14 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  3. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kollmorgen Corporation

KOLLMORGEN CORPORATION

Reservoir Place, 1601 Trapelo Road, Waltham, MA 02154, US

Mandataire

Novagraaf International SA

NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

Smith, Steve

Northampton, MA 01060, US

Fydenkevez, Mark

Longmeadow, MA 01106, US

Chuah, Chong-Ket

Ashburn, VA 20148, US

Thibodeau, Dave

Belchertown, MA 01007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.