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Brevet européen · EP0878894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0878894
Numéro de demande
EP98810292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1998
Publié
18 nov. 1998
Délivré
14 nov. 2001
Radié
14 nov. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02K 3/34 (2006.01)
H02K 3/40 (2006.01)
Priorité
DE 19720555 16.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  5. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Haselstrasse 16/699/5.OG, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  6. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.