AUTOMATISCHES BODENREINIGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP0879009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0879009
- Numéro de demande
- EP97902590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 1997
- Publié
- 25 nov. 1998
- Délivré
- 2 août 2000
- Radié
- 2 août 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 11/164 (2006.01)
- Priorité
- JP 4546496 07.02.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/000285 06.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/028731 14.08.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 15 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
AZUMI, Yasuhiro, Johnson Company, Ltd.
Yokohama-shi, Kanagawa 231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.