ABDRUCKSYSTEM FÜR IMPLANTATE MIT EINER ABDRUCKKAPPE
Brevet européen · EP0879025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0879025
- Numéro de demande
- EP97900924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1997
- Publié
- 25 nov. 1998
- Délivré
- 29 sept. 1999
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 32796 08.02.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000032 31.01.1997
- Publication PCT
- WO1997/028756 14.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.