ABDRUCKSYSTEM FÜR IMPLANTATE MIT EINER ABDRUCKKAPPE

Brevet européen · EP0879025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0879025
Numéro de demande
EP97900924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1997
Publié
25 nov. 1998
Délivré
29 sept. 1999
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 32796 08.02.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000032 31.01.1997
Publication PCT
WO1997/028756 14.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.