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Brevet européen · EP0879422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0879422
- Numéro de demande
- EP97904511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1997
- Publié
- 25 nov. 1998
- Délivré
- 22 déc. 1999
- Radié
- 22 déc. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01S 5/10 (2006.01)G01S 1/04 (2006.01)G01S 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9602559 08.02.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000364 10.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/029386 14.08.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 31 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Wesby, Philip Bernard
Norwich, Norfolk NR15 1QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.