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Brevet européen · EP0879422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0879422
Numéro de demande
EP97904511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1997
Publié
25 nov. 1998
Délivré
22 déc. 1999
Radié
22 déc. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01S 5/10 (2006.01)
G01S 1/04 (2006.01)
G01S 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 9602559 08.02.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000364 10.02.1997
Publication PCT
WO1997/029386 14.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Wesby, Philip Bernard

Norwich, Norfolk NR15 1QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.