Fahrzeug mit hydraulischem Einzelradantrieb

Brevet européen · EP0879753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0879753
Numéro de demande
EP98109337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 1998
Publié
25 nov. 1998
Délivré
12 déc. 2001
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 11/18 (2006.01)
B62D 11/06 (2006.01)
F15B 13/04 (2006.01)
F15B 13/01 (2006.01)
Priorité
DE 19721623 23.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Agria-Werke GmbH

Bittelbronner Strasse 42, D-74219 Möckmühl, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Lüönd, Karl sen.

8842 Unteriberg

Beeler Kurt

8340 Hinwil-Hadlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.