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Brevet européen · EP0879907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0879907
- Numéro de demande
- EP98108708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1998
- Publié
- 25 nov. 1998
- Délivré
- 9 avr. 2003
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 1/02 (2006.01)D02J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19721805 24.05.1997DE 19728222 02.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Lorenz, Hellmut
42897 Remscheid, DE
Dammann, Peter
42897 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.