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Brevet européen · EP0879907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0879907
Numéro de demande
EP98108708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1998
Publié
25 nov. 1998
Délivré
9 avr. 2003
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 19721805 24.05.1997
DE 19728222 02.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Barmag GmbH, Engineering and Manufacturing, Sumpfstrasse 3, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Lorenz, Hellmut

42897 Remscheid, DE

Dammann, Peter

42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.