Composition pour le traitement du papier
Brevet européen · EP0879917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0879917
- Numéro de demande
- EP98303925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 1998
- Publié
- 25 nov. 1998
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 18 mai 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D21H 17/66 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9710282 20.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.05.2018
- 5 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 05.05.2018
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
High Wycombe, Buckinghamshire HP15 7NA, GB
Windsor, Berkshire SL4 3JZ, GB
High Wycombe Buckinghamshire HP12 3PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.