Valvola a cassetto
Brevet européen · EP0879978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0879978
- Numéro de demande
- EP97119158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1997
- Publié
- 25 nov. 1998
- Délivré
- 10 mars 2004
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/00 (2006.01)G05D 16/06 (2006.01)F16K 31/126 (2006.01)F16K 3/18 (2006.01)
- Priorité
- IT VA960023 04.11.1996
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sassi Virginia, c/o Abilfida S.A., Via Lavizzari 6, 6830 Chiasso
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Pozzi, Alfio
22020 Faloppio (Como), IT
Inventeur
Pozzi, Alfio
22020 Faloppio (Como), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.