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Brevet européen · EP0879978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0879978
Numéro de demande
EP97119158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1997
Publié
25 nov. 1998
Délivré
10 mars 2004
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/00 (2006.01)
G05D 16/06 (2006.01)
F16K 31/126 (2006.01)
F16K 3/18 (2006.01)
Priorité
IT VA960023 04.11.1996
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sassi Virginia, c/o Abilfida S.A., Via Lavizzari 6, 6830 Chiasso

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Pozzi, Alfio

22020 Faloppio (Como), IT

Inventeur

Pozzi, Alfio

22020 Faloppio (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.