Schlauchkupplung

Brevet européen · EP0879982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0879982
Numéro de demande
EP97122757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1997
Publié
25 nov. 1998
Délivré
2 avr. 2003
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/08 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
Priorité
CH 120797 23.05.1997
CH 198597 26.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

INNOTRADE Entwicklungs- und Vertriebsgesmbh

Brunnenfeld 51, 6780 Silbertal, AT

Inventeur

Erhard, Wilhelm

6780 Silbertal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.