OSTEOSYNTHETISCHES BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP0880344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880344
Numéro de demande
EP96941042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1996
Publié
2 déc. 1998
Délivré
6 août 2003
Radié
26 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
DE 19605640 15.02.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/005243 27.11.1996
Publication PCT
WO1997/029707 21.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.11.2016

  2. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Spinevision S.A.

SpineVision S.A.

180 avenue Daumesnil, 75012 Paris, FR

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

GRISS, Peter

D-35085 Ebsdorfergrund, DE

SCHMOTZER, Hans

CH-5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.