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Brevet européen · EP0880359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0880359
- Numéro de demande
- EP96941949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1996
- Publié
- 2 déc. 1998
- Délivré
- 27 avr. 2005
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/90 (2006.01)A61K 38/16 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)C12P 21/08 (2006.01)C07H 21/02 (2006.01)C07H 21/04 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)
- Priorité
- US 555912 13.11.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/017334 28.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/017986 22.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
HUNTER, Tony
Del Mar, CA 92014, US
LU, Kun, Ping
San Diego, CA 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.