VERPACKUNG FÜR EIN WERKZEUG

Brevet européen · EP0880459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880459
Numéro de demande
EP97903717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1997
Publié
2 déc. 1998
Délivré
26 avr. 2000
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 73/00 (2006.01)
Priorité
SE 9600563 16.02.1996
Demande PCT
PCT/SE1997/000254 14.02.1997
Publication PCT
WO1997/029974 21.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  3. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

JANSSON, Conny

S-745 71 Enköping, SE

ERNLUND, Bennet

S-745 71 Enköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.