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Brevet européen · EP0880460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880460
Numéro de demande
EP96939451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1996
Publié
2 déc. 1998
Délivré
3 mai 2000
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/00 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 7/14 (2006.01)
Priorité
US 599783 12.02.1996
Demande PCT
PCT/US1996/016370 15.10.1996
Publication PCT
WO1997/029027 14.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Transhield AS

Ulveveien 92 a, 0581 Oslo, NO

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

TODT, Gregory, L.

Elkhart, IN 46514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.