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Brevet européen · EP0880610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880610
Numéro de demande
EP97904338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1997
Publié
2 déc. 1998
Délivré
31 oct. 2001
Radié
31 oct. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01F 6/04 (2006.01)
D01F 6/06 (2006.01)
D01F 6/30 (2006.01)
D01F 8/06 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D04H 1/54 (2006.01)
Priorité
DK 14396 12.02.1996
US 14543 02.04.1996
Demande PCT
PCT/DK1997/000047 06.02.1997
Publication PCT
WO1997/030199 21.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  4. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  5. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Inventeur

TUOMINEN, Olli

FIN-00840 Helsinki, FI

TURUNEN, Olli, T.

FIN-06400 Porvoo, FI

HINRICHSEN, Elisabeth

Eton-Wick Berkshire SL4 6PC, GB

PETERSEN, Kurt

DK-6851 Janderup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.