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Brevet européen · EP0880781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880781
Numéro de demande
EP96922462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1996
Publié
2 déc. 1998
Délivré
19 déc. 2001
Radié
19 déc. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 33/14 (2006.01)
G11B 33/12 (2006.01)
Priorité
US 490625 15.06.1995
Demande PCT
PCT/US1996/010280 14.06.1996
Publication PCT
WO1997/000472 03.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Inventeur

KIKINIS, Dan

Saratoga, CA 95070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.