Im Körper befestigbarer Katheter

Brevet européen · EP0880976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0880976
Numéro de demande
EP98810401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1998
Publié
2 déc. 1998
Délivré
2 févr. 2005
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/04 (2006.01)
Priorité
CH 123997 27.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.