Schneid- und Schleifwerkzeug

Brevet européen · EP0881023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0881023
Numéro de demande
EP98810492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1998
Publié
2 déc. 1998
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
B28D 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 125497 28.05.1997
CH 195297 21.08.1997
CH 250297 29.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.