Schneid- und Schleifwerkzeug
Brevet européen · EP0881023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0881023
- Numéro de demande
- EP98810492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1998
- Publié
- 2 déc. 1998
- Délivré
- 9 nov. 2005
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/12 (2006.01)B28D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 125497 28.05.1997CH 195297 21.08.1997CH 250297 29.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 31 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.