Dübel mit einer Dübelhülse
Brevet européen · EP0881399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0881399
- Numéro de demande
- EP98108685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1998
- Publié
- 2 déc. 1998
- Délivré
- 29 août 2001
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19720579 16.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Humm, Siegfried
74214 Schöntal-Westernhausen, DE
Wieland, Achim
74211 Leingarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.