Ablaufschacht zu einer Bodenkolonne

Brevet européen · EP0882481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0882481
Numéro de demande
EP97810353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1997
Publié
9 déc. 1998
Délivré
24 avr. 2002
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/20 (2006.01)
B01D 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Gerla, Johannes, Dr.

8408 Winterthur

van Westendorp, Henk Bert

6662 JG Elst (Gld), NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.