Giessform für eine Platte
Brevet européen · EP0882562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0882562
- Numéro de demande
- EP97109150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1997
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 5 sept. 2001
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Sakamoto, Yasuyoshi
Kamagaya-shi, Chiba 273-01, JP
Hatano, Akira
Ichihara-shi, Chiba 290, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.