Composés parfumants à odeur boisée, fruitée
Brevet européen · EP0882697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0882697
- Numéro de demande
- EP98109622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1998
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 4 oct. 2001
- Radié
- 26 mai 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 43/188 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 35/23 (2006.01)C07C 69/03 (2006.01)
- Priorité
- CH 137397 06.06.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.05.2018
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.