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Brevet européen · EP0882718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0882718
- Numéro de demande
- EP96943331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1996
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 235/08 (2006.01)C07D 235/10 (2006.01)C07D 235/22 (2006.01)C07D 235/24 (2006.01)C07D 235/26 (2006.01)C07D 235/28 (2006.01)C07D 235/30 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 34342595 28.12.1995JP 28767696 08.10.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1996/003858 27.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/024334 10.07.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
YAMASAKI, Noritsugu
Hyogo 672-8071, JP
IMOTO, Takafumi
Ibaraki 305, JP
MURAI, Yoshiyuki
Ibaraki 305, JP
HIRAMURA, Takahiro
Ibaraki 305, JP
OKU, Teruo
Ibaraki 305, JP
SAWADA, Kouzou
Ibaraki 305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.