Wäschetrockner
Brevet européen · EP0882834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0882834
- Numéro de demande
- EP98109601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1998
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 57/08 (2006.01)
- Priorité
- IT BS970066 U 04.06.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 14 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.