Laufrad einer Pelton-Turbine
Brevet européen · EP0882888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0882888
- Numéro de demande
- EP98108605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 1998
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 22 août 2001
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 97197 06.06.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Chapuis, Lionel
1630 Bulle
Koller, Franz
1220 Wien, AT
Fröschl, Karl
4300 St. Valentin, AT
Falkner, Rudolf
4050 Traun, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.