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Brevet européen · EP0883093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0883093
Numéro de demande
EP98113778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1993
Publié
9 déc. 1998
Délivré
2 nov. 2005
Radié
2 nov. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 127192 16.04.1992
Divisionnaire de
EP93907739
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  4. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS, INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean Virginia 22101-3885, US

Inventeur

Garcia, Guillermo

1218 Grand Saconnex

Delessert, André

74200 Thonon-les-Bains, FR

Gerlier, André

74140 Sciez, FR

Polidoro, Roberto

1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.