Kodierer
Brevet européen · EP0883249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0883249
- Numéro de demande
- EP98850095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1998
- Publié
- 9 déc. 1998
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 9702100 03.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Oveby, Jan
64542 Strängnäs, SE
Linde, Henrik
64543 Strängnäs, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.